DTA Delta Trikes Aviation
Présentation de la marque DTA Delta Trikes Aviation
Déposée le 5 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DTA Delta Trikes Aviation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DTA Delta Trikes Aviation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DTA Delta Trikes Aviation est expirée depuis le 5 août 2022.
DTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505385 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23